Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) • Créée le 01/10/1983 • 42 ans d'existence
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) • Créée le 01/10/1983 • 42 ans
Activité
Élevage d'ovins et de caprins
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
GAEC LES MOTTES est une groupement agricole d'exploitation en commun (gaec) immatriculée sous le SIREN 328 286 612, ayant son siège social à Romans (79260). Son activité principale déclarée est élevage d'ovins et de caprins, code NAF/APE 01.45Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | GAEC LES MOTTES |
| SIREN | 328 286 612 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 328 286 612 00010 |
| Forme juridique | Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) |
| N° TVA intracommunautaire | FR30328286612 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/10/1983 |
| Date de cessation | 31/12/2023 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Niort |
| N° RCS | 328286612 RCS Niort |
Statut
Ancienneté
42 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.45ZÉlevage d'ovins et de caprins
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.4
Classe: Classe 01.45Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
GAEC LES MOTTES | 328 286 612 00010 | Ancien siège fermé | 01/10/1983 | Aiript7 Route des Mottes | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Aiript
7 Route des Mottes
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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