Forme juridique non répertoriée • Créée le 01/01/1984 • 42 ans d'existence
Forme juridique non répertoriée • Créée le 01/01/1984 • 42 ans
Activité
Culture et production animale, chasse et...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (0 actifs)
GAEC GRAND PATIS est une forme juridique non répertoriée immatriculée sous le SIREN 329 059 323, ayant son siège social à Saint-Hilaire-Des-Loges (85240). Son activité principale déclarée est culture et production animale, chasse et services annexes, code NAF/APE 01.56. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | GAEC GRAND PATIS |
| SIREN | 329 059 323 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 329 059 323 00017 |
| Forme juridique | Forme juridique non répertoriée |
| N° TVA intracommunautaire | FR57329059323 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/1984 |
| Date de cessation | 01/01/1988 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | La Roche-sur-Yon |
| N° RCS | 329059323 RCS La Roche-sur-Yon |
Statut
Ancienneté
42 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.56Culture et production animale, chasse et services annexes
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.5
Classe: Classe 01.56
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
GAEC GRAND PATIS | 329 059 323 00017 | Ancien siège fermé | 01/01/1970 | L Epineraie85240 Saint-Hilaire-des-Loges | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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L Epineraie
85240 Saint-Hilaire-des-Loges
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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