Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) • Créée le 25/09/1997 • 28 ans d'existence
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) • Créée le 25/09/1997 • 28 ans
Activité
EXPLOITATION AGRICOLE
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non communiqué
Établissements
1 (1 actifs)
GAEC DU HAUT DU TOT II est une groupement agricole d'exploitation en commun (gaec) immatriculée sous le SIREN 413 519 158, ayant son siège social à Sapois (88120). Son activité principale déclarée est exploitation agricole, code NAF/APE 01.41Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | GAEC DU HAUT DU TOT II |
| SIREN | 413 519 158 |
| SIRET (siège) | 413 519 158 00013 |
| Forme juridique | Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) |
| N° TVA intracommunautaire | FR42413519158 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 25/09/1997 |
| Capital social | Non communiqué |
| Greffe compétent | ÉPINAL |
| N° RCS | 413519158 RCS ÉPINAL |
Statut
Ancienneté
28 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.41ZEXPLOITATION AGRICOLE
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.4
Classe: Classe 01.41Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
GAEC DU HAUT DU TOT II | 413 519 158 00013 | Siège social | 25/09/1997 | Le Haut du Tot88120 Sapois | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Le Haut du Tot
88120 Sapois
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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