Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) • Créée le 01/04/1990 • 36 ans d'existence
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) • Créée le 01/04/1990 • 36 ans
Activité
Élevage d'autres bovins et de buffles
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
GAEC DE LA CHAPELLE est une groupement agricole d'exploitation en commun (gaec) immatriculée sous le SIREN 377 968 631, ayant son siège social à Sainte-Colombe (25300). Son activité principale déclarée est élevage d'autres bovins et de buffles, code NAF/APE 01.42Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | GAEC DE LA CHAPELLE |
| SIREN | 377 968 631 |
| SIRET (siège) | 377 968 631 00012 |
| Forme juridique | Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) |
| N° TVA intracommunautaire | FR58377968631 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/04/1990 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 377968631 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
36 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.42ZÉlevage d'autres bovins et de buffles
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.4
Classe: Classe 01.42Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
GAEC DE LA CHAPELLE | 377 968 631 00012 | Siège social | 01/04/1990 | 9 Rue du Tilleul25300 Sainte-Colombe | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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9 Rue du Tilleul
25300 Sainte-Colombe
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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