Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) • Créée le 28/02/2006 • 20 ans d'existence
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) • Créée le 28/02/2006 • 20 ans
Activité
Culture et élevage associés
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Établissements
4 (3 actifs)
GAEC BUGNET est une groupement agricole d'exploitation en commun (gaec) immatriculée sous le SIREN 488 877 804, ayant son siège social à Roche Les Clerval (25340). Son activité principale déclarée est culture et élevage associés, code NAF/APE 01.50Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | GAEC BUGNET |
| SIREN | 488 877 804 |
| SIRET (siège) | 488 877 804 00028 |
| Forme juridique | Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) |
| N° TVA intracommunautaire | FR20488877804 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 28/02/2006 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 488877804 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
20 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.50ZCulture et élevage associés
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.5
Classe: Classe 01.50Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
4
Actifs
3
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
GAEC BUGNET | 488 877 804 00028 | Siège social | 01/10/2016 | Che du Milieu25340 Roche les Clerval | Actif |
GAEC BUGNET | 488 877 804 00010 | Établissement fermé | 28/02/2006 | 7 Rue Principale25340 Roche-les-Clerval | Fermé |
GAEC BUGNET | 488 877 804 00036 | Établissement secondaire | 03/12/2020 | Rte de l'Isle sur le Doubs25340 Pays-de-Clerval | Actif |
GAEC BUGNET | 488 877 804 00044 | Établissement secondaire | 03/12/2020 | Rue Principale25340 Roche-les-Clerval | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Che du Milieu
25340 Roche les Clerval
+ 1 autre — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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