Entrepreneur individuel • Créée le 06/12/1999
Entrepreneur individuel • Créée le 06/12/1999
Activité
Débits de boissons
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Gabrielle POUGET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 316 598 713. Son activité principale déclarée est débits de boissons, code NAF/APE 56.30Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Gabrielle POUGET |
| SIREN | 316 598 713 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 316 598 713 00055 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR87316598713 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 06/12/1999 |
| Date de cessation | 30/09/2008 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/09/2008 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
26 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.30ZDébits de boissons
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective applicable
Convention collective HCR
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.3
Classe: Classe 56.30Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Gabrielle POUGET | 316 598 713 00055 | Ancien siège fermé | 06/12/1999 | 14 Place du Centre43360 Vergongheon | Fermé |
Gabrielle POUGET | 316 598 713 00030 | Établissement fermé | 01/06/1989 | 35 Rue du Pont43300 Langeac | Fermé |
Gabrielle POUGET | 316 598 713 00048 | Établissement fermé | 09/08/1993 | 22 Cours Jean Moulin63570 Brassac-les-Mines | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
14 Place du Centre
43360 Vergongheon
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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