SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/04/2001 • 25 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/04/2001 • 25 ans
Activité
Fabrication de beurre
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
3 (0 actifs)
FROMAGERIE OVERNEY est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 435 370 903, ayant son siège social à Noironte (25170). Son activité principale déclarée est fabrication de beurre, code NAF/APE 10.51B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | FROMAGERIE OVERNEY |
| SIREN | 435 370 903 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 435 370 903 00039 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR58435370903 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/04/2001 |
| Date de cessation | 14/12/2020 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 435370903 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
25 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.51BFabrication de beurre
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.5
Classe: Classe 10.51B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
FROMAGERIE OVERNEY | 435 370 903 00039 | Ancien siège fermé | 18/12/2019 | Lieu DitChamps Breland | Fermé |
FROMAGERIE OVERNEY | 435 370 903 00013 | Établissement fermé | 01/04/2001 | Rd 4175 Rte de Chaumont | Fermé |
FROMAGERIE OVERNEY | 435 370 903 00021 | Établissement fermé | 30/06/2006 | 70120 Lavigney | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Lieu Dit
Champs Breland
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.