Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/2004
Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/2004
Activité
Autres activités des médecins spécialist...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Frederic TERNIER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 478 422 231. Son activité principale déclarée est autres activités des médecins spécialistes, code NAF/APE 86.22C. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Frederic TERNIER |
| SIREN | 478 422 231 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 478 422 231 00041 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR94478422231 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/07/2004 |
| Date de cessation | 01/10/2024 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 01/10/2024 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
22 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.22CAutres activités des médecins spécialistes
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.2
Classe: Classe 86.22C
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Frederic TERNIER | 478 422 231 00041 | Ancien siège fermé | 03/10/2013 | Hopital Europeen Cs 703566 Rue Desiree Clary | Fermé |
Frederic TERNIER | 478 422 231 00017 | Établissement fermé | 01/07/2004 | 42 Rue de la Molle13100 Aix-en-Provence | Fermé |
Frederic TERNIER | 478 422 231 00025 | Établissement fermé | 30/06/2010 | 7 Rue de Lacedemone13006 Marseille | Fermé |
Frederic TERNIER | 478 422 231 00033 | Établissement fermé | 04/11/2011 | Hopital Paul Desbief38 Rue de Forbin | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Hopital Europeen Cs 70356
6 Rue Desiree Clary
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.