Entrepreneur individuel • Créée le 01/05/1997
Entrepreneur individuel • Créée le 01/05/1997
Activité
Autres activités de nettoyage des bâtime...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Frederic FEILLANT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 411 807 050. Son activité principale déclarée est autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel, code NAF/APE 81.22Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Frederic FEILLANT |
| SIREN | 411 807 050 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 411 807 050 00058 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR62411807050 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/05/1997 |
| Date de cessation | 30/06/2017 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/06/2017 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
29 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
81.22ZAutres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Convention collective suggérée
Convention collective de la propreté
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 81
Groupe: Groupe 81.2
Classe: Classe 81.22Z
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Frederic FEILLANT | 411 807 050 00058 | Ancien siège fermé | 24/01/2014 | Residence Itsas Lura Bat F N309 Allee Rene Lahetjuzan | Fermé |
Frederic FEILLANT | 411 807 050 00017 | Établissement fermé | 01/05/1997 | Au Caprice24310 Brantome en Perigord | Fermé |
Frederic FEILLANT | 411 807 050 00025 | Établissement fermé | 25/03/2006 | Ld Croix de Beaupuy Nord24310 Brantome en Perigord | Fermé |
Frederic FEILLANT | 411 807 050 00033 | Établissement fermé | 24/06/2008 | 9 Rue Garat64500 Saint-Jean-de-Luz | Fermé |
Frederic FEILLANT | 411 807 050 00041 | Établissement fermé | 07/06/2012 | 7 Allee de Mariolabaita64122 Urrugne | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Residence Itsas Lura Bat F N30
9 Allee Rene Lahetjuzan
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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