Entrepreneur individuel • Créée le 07/05/1993
Entrepreneur individuel • Créée le 07/05/1993
Activité
Création artistique relevant des arts pl...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Frederic DELAVAT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 391 092 772. Son activité principale déclarée est création artistique relevant des arts plastiques, code NAF/APE 90.03A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Frederic DELAVAT |
| SIREN | 391 092 772 |
| SIRET (siège) | 391 092 772 00055 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR84391092772 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 07/05/1993 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
33 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
90.03ACréation artistique relevant des arts plastiques
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 90
Groupe: Groupe 90.0
Classe: Classe 90.03A
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Frederic DELAVAT | 391 092 772 00055 | Siège social | 01/11/2020 | Chez Mr et Mme PelleLa Giraudais | Actif |
Frederic DELAVAT | 391 092 772 00014 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 121 Avenue des Minimes31200 Toulouse | Fermé |
Frederic DELAVAT | 391 092 772 00022 | Établissement fermé | 01/01/2006 | Pk 6 Cd 5Rte de Montsinery | Fermé |
Frederic DELAVAT | 391 092 772 00030 | Établissement fermé | 07/07/2009 | Cd 14 Cite du Stad EbrgMontsinery | Fermé |
Frederic DELAVAT | 391 092 772 00048 | Établissement fermé | 01/06/2010 | Bourg Saint Julien24250 Cenac-et-Saint-Julien | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Chez Mr et Mme Pelle
La Giraudais
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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