Entrepreneur individuel • Créée le 01/12/1996
Entrepreneur individuel • Créée le 01/12/1996
Activité
Fabrication d’autres meubles et industri...
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Frederic DE GASQUET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 410 066 658. Son activité principale déclarée est fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement, code NAF/APE 31.09B. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Frederic DE GASQUET |
| SIREN | 410 066 658 |
| SIRET (siège) | 410 066 658 00056 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR08410066658 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/12/1996 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
29 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
C
Activité (Code NAF)
31.09BFabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 31
Groupe: Groupe 31.0
Classe: Classe 31.09B
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Frederic DE GASQUET | 410 066 658 00056 | Siège social | 03/01/2022 | Batiment C71 Chemin Gilbert Charmasson | Actif |
Frederic DE GASQUET | 410 066 658 00015 | Établissement fermé | 01/12/1996 | 20 Rue Fessart75019 Paris | Fermé |
Frederic DE GASQUET | 410 066 658 00023 | Établissement fermé | 01/01/1997 | 8 Rue Vauvenargues75018 Paris | Fermé |
Frederic DE GASQUET | 410 066 658 00031 | Établissement fermé | 31/10/2007 | 162 Avenue Parmentier75010 Paris | Fermé |
Frederic DE GASQUET | 410 066 658 00049 | Établissement fermé | 17/11/2020 | 193 Rue Breteuil13006 Marseille | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Batiment C
71 Chemin Gilbert Charmasson
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.