Association déclarée • Créée le 07/05/1908 • 118 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 07/05/1908 • 118 ans
Activité
Activités de clubs de sports
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
FRATERNELLE RUGBY MOIRANS est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 401 970 520, ayant son siège social à Moirans (38430). Son activité principale déclarée est activités de clubs de sports, code NAF/APE 93.12Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | FRATERNELLE RUGBY MOIRANS |
| SIREN | 401 970 520 |
| SIRET (siège) | 401 970 520 00011 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR06401970520 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 07/05/1908 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Grenoble / Vienne |
| N° RCS | 401970520 RCS Grenoble |
Statut
Ancienneté
118 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
R
Activité (Code NAF)
93.12ZActivités de clubs de sports
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 93
Groupe: Groupe 93.1
Classe: Classe 93.12Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
FRATERNELLE RUGBY MOIRANS | 401 970 520 00011 | Siège social | 07/05/1908 | Rue Aldo Eriani38430 Moirans | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Rue Aldo Eriani
38430 Moirans
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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