EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée • Créée le 20/07/2018 • 8 ans d'existence
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée • Créée le 20/07/2018 • 8 ans
Activité
Restauration traditionnelle
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
FRANSOYA est une eurl, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 840 709 950, ayant son siège social à Cuisery (71290). Son activité principale déclarée est restauration traditionnelle, code NAF/APE 56.10A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | FRANSOYA |
| SIREN | 840 709 950 |
| SIRET (siège) | 840 709 950 00017 |
| Forme juridique | EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR76840709950 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 20/07/2018 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Chalon-sur-Saône / Mâcon |
| N° RCS | 840709950 RCS Chalon-sur-Saône |
Statut
Ancienneté
8 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.10ARestauration traditionnelle
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective applicable
Convention collective HCR
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.1
Classe: Classe 56.10A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
FRANSOYA | 840 709 950 00017 | Siège social | 20/07/2018 | 5 Impasse des Archers71290 Cuisery | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
5 Impasse des Archers
71290 Cuisery
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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