SA à conseil d'administration (s.a.i.) • Créée le 01/02/1983 • 43 ans d'existence
SA à conseil d'administration (s.a.i.) • Créée le 01/02/1983 • 43 ans
Activité
Commerce de gros (commerce interentrepri...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (0 actifs)
FRANS BAELE SOC est une sa à conseil d'administration (s.a.i.) immatriculée sous le SIREN 326 924 040, ayant son siège social à Bailleul (59270). Son activité principale déclarée est commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole, code NAF/APE 46.61Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | FRANS BAELE SOC |
| SIREN | 326 924 040 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 326 924 040 00032 |
| Forme juridique | SA à conseil d'administration (s.a.i.) |
| N° TVA intracommunautaire | FR88326924040 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/02/1983 |
| Date de cessation | 14/10/2021 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Lille / Douai / Dunkerque / Valenciennes |
| N° RCS | 326924040 RCS Lille |
Statut
Ancienneté
43 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
46.61ZCommerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 46
Groupe: Groupe 46.6
Classe: Classe 46.61Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
FRANS BAELE SOC | 326 924 040 00032 | Ancien siège fermé | 02/01/1996 | Zone IndustrielleAvenue de l'Europe | Fermé |
FRANS BAELE SOC | 326 924 040 00024 | Établissement fermé | 01/02/1983 | 47 Avenue de la Liberation59270 Bailleul | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Zone Industrielle
Avenue de l'Europe
+ 3 autres — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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