Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1994
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1994
Activité
Élevage d'autres animaux
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
9 (1 actifs)
Frank SPITZ est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 394 063 036. Son activité principale déclarée est élevage d'autres animaux, code NAF/APE 01.49Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Frank SPITZ |
| SIREN | 394 063 036 |
| SIRET (siège) | 394 063 036 00138 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR68394063036 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1994 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
32 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.49ZÉlevage d'autres animaux
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.4
Classe: Classe 01.49Z
Total
9
Actifs
1
Fermés
8
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Frank SPITZ | 394 063 036 00138 | Siège social | 09/02/2022 | 105 Rue Vicare16110 Marillac-le-Franc | Actif |
Frank SPITZ | 394 063 036 00054 | Établissement fermé | 01/09/2002 | Depanage Serrurerie Spitz5 Rue des Rossignols | Fermé |
Frank SPITZ | 394 063 036 00062 | Établissement fermé | 01/04/2003 | 22 Rue des Rossignols67750 Scherwiller | Fermé |
Frank SPITZ | 394 063 036 00070 | Établissement fermé | 06/03/2010 | Route de Cavaillon13440 Cabannes | Fermé |
Frank SPITZ | 394 063 036 00088 | Établissement fermé | 16/05/2011 | 10 Rue du Nord11360 Villeseque-des-Corbieres | Fermé |
Frank SPITZ | 394 063 036 00096 | Établissement fermé | 04/07/2014 | Route de la Montagne Noire34210 Ferrals-les-Montagnes | Fermé |
Frank SPITZ | 394 063 036 00104 | Établissement fermé | 09/03/2015 | 69 Route de Riberac24340 La Rochebeaucourt-et-Argentine | Fermé |
Frank SPITZ | 394 063 036 00112 | Établissement fermé | 04/11/2016 | 10 Rue de Farebersviller16390 Bonnes | Fermé |
Frank SPITZ | 394 063 036 00120 | Établissement fermé | 09/04/2018 | 10 Rue de Farebersviller16390 Bonnes | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
105 Rue Vicare
16110 Marillac-le-Franc
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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