SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 21/01/2009 • 17 ans d'existence
SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 21/01/2009 • 17 ans
Activité
Fabrication de charpentes et d'autres me...
Effectif
6 à 9 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
FRANCOMTOISE D'OSSATURE BOIS est une sarl, société à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 510 173 818, ayant son siège social à Sauvigney-Les-Pesmes (70140). Son activité principale déclarée est fabrication de charpentes et d'autres menuiseries, code NAF/APE 16.23Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | FRANCOMTOISE D'OSSATURE BOIS |
| SIREN | 510 173 818 |
| SIRET (siège) | 510 173 818 00012 |
| Forme juridique | SARL, société à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR79510173818 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 21/01/2009 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Vesoul |
| N° RCS | 510173818 RCS Vesoul |
Statut
Ancienneté
17 ans
Effectif
6 à 9 salariés (donnée 2023)
Secteur
C
Activité (Code NAF)
16.23ZFabrication de charpentes et d'autres menuiseries
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 16
Groupe: Groupe 16.2
Classe: Classe 16.23Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
FRANCOMTOISE D'OSSATURE BOIS | 510 173 818 00012 | Siège social | 21/01/2009 | Grande Rue70140 Sauvigney-les-Pesmes | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Grande Rue
70140 Sauvigney-les-Pesmes
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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