Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/1990
Entrepreneur individuel • Créée le 01/07/1990
Activité
Hébergement touristique et autre héberge...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
7 (3 actifs)
Francoise BASCOUL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 378 533 335. Son activité principale déclarée est hébergement touristique et autre hébergement de courte durée, code NAF/APE 55.20Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Francoise BASCOUL |
| SIREN | 378 533 335 |
| SIRET (siège) | 378 533 335 00055 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR65378533335 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/07/1990 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
36 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
I
Activité (Code NAF)
55.20ZHébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective applicable
Convention collective HCR
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 55
Groupe: Groupe 55.2
Classe: Classe 55.20Z
Total
7
Actifs
3
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Francoise BASCOUL | 378 533 335 00055 | Siège social | 01/11/2008 | Fenestrelay11 Rue Jean Jaures | Actif |
Francoise BASCOUL | 378 533 335 00022 | Établissement fermé | 01/01/1900 | Rte90110 Rougemont-le-Chateau | Fermé |
Francoise BASCOUL | 378 533 335 00030 | Établissement fermé | 01/10/2004 | 61 Rue du General de Gaulle68440 Dietwiller | Fermé |
Francoise BASCOUL | 378 533 335 00048 | Établissement fermé | 01/02/2007 | 61 Rue du General de Gaulle68440 Dietwiller | Fermé |
Francoise BASCOUL | 378 533 335 00063 | Établissement fermé | 01/11/2015 | 51 Avenue Pierre Beregovoy18000 Bourges | Fermé |
Francoise BASCOUL | 378 533 335 00071 | Établissement secondaire | 12/08/2019 | 1 Rue des Lilas18000 Bourges | Actif |
Francoise BASCOUL | 378 533 335 00089 | Établissement secondaire | 01/09/2025 | Saint Germain du Puy11 Rue Jean Jaures | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Fenestrelay
11 Rue Jean Jaures
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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