Entrepreneur individuel • Créée le 14/04/1999
Entrepreneur individuel • Créée le 14/04/1999
Activité
Activités spécialisées de design
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Francois ZERHAT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 423 461 706. Son activité principale déclarée est activités spécialisées de design, code NAF/APE 74.10Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Francois ZERHAT |
| SIREN | 423 461 706 |
| SIRET (siège) | 423 461 706 00057 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR89423461706 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 14/04/1999 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
27 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
74.10ZActivités spécialisées de design
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 74
Groupe: Groupe 74.1
Classe: Classe 74.10Z
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Francois ZERHAT | 423 461 706 00057 | Siège social | 01/10/2023 | 270 Domaine de Clairis89150 Savigny-sur-Clairis | Actif |
Francois ZERHAT | 423 461 706 00016 | Établissement fermé | 14/04/1999 | 4 Rue Camille Tahan75018 Paris | Fermé |
Francois ZERHAT | 423 461 706 00024 | Établissement fermé | 31/08/1999 | 10 Rue Jacquemont75017 Paris | Fermé |
Francois ZERHAT | 423 461 706 00032 | Établissement fermé | 18/04/2006 | 7 B Rue des Soupirs93100 Montreuil | Fermé |
Francois ZERHAT | 423 461 706 00040 | Établissement fermé | 01/11/2022 | 365 Rue de Vaugirard75015 Paris | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
270 Domaine de Clairis
89150 Savigny-sur-Clairis
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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