SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 05/01/2000 • 26 ans d'existence
SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 05/01/2000 • 26 ans
Activité
Transports aériens
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
FRANCOIS PASCAL est une sarl, société à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 428 880 249, ayant son siège social à Doncourt-Les-Conflans (54800). Son activité principale déclarée est transports aériens, code NAF/APE 51.4S. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | FRANCOIS PASCAL |
| SIREN | 428 880 249 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 428 880 249 00019 |
| Forme juridique | SARL, société à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR70428880249 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 05/01/2000 |
| Date de cessation | 30/06/2002 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Nancy |
| N° RCS | 428880249 RCS Nancy |
Statut
Ancienneté
26 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
H
Activité (Code NAF)
51.4STransports aériens
Domaine d'activité
H - Transports et entreposage
Section: H - Transports et entreposage
Division: Division 51
Groupe: Groupe 51.4
Classe: Classe 51.4S
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
FRANCOIS PASCAL | 428 880 249 00019 | Ancien siège fermé | 05/01/2000 | 6 Imp Victor Hugo54800 Doncourt-les-Conflans | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
6 Imp Victor Hugo
54800 Doncourt-les-Conflans
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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