Entrepreneur individuel • Créée le 04/12/2002
Entrepreneur individuel • Créée le 04/12/2002
Activité
Travaux de terrassement courants et trav...
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Francois GRISEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 444 383 822. Son activité principale déclarée est travaux de terrassement courants et travaux préparatoires, code NAF/APE 43.12A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Francois GRISEL |
| SIREN | 444 383 822 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 444 383 822 00038 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR65444383822 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 04/12/2002 |
| Date de cessation | 31/03/2025 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/03/2025 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
23 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.12ATravaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective suggérée
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.1
Classe: Classe 43.12A
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Francois GRISEL | 444 383 822 00038 | Ancien siège fermé | 25/07/2018 | Hameau But David11 Grande Rue | Fermé |
Francois GRISEL | 444 383 822 00012 | Établissement fermé | 04/12/2002 | 11 Grande Rue60850 Puiseux-en-Bray | Fermé |
Francois GRISEL | 444 383 822 00020 | Établissement fermé | 18/12/2007 | Chemin du Tour de Ville60850 Le Coudray-Saint-Germer | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Hameau But David
11 Grande Rue
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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