Entrepreneur individuel • Créée le 01/11/1995
Entrepreneur individuel • Créée le 01/11/1995
Activité
Élevage de volailles
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (1 actifs)
Francois DEBAILLEUL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 402 968 895. Son activité principale déclarée est élevage de volailles, code NAF/APE 01.47Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Francois DEBAILLEUL |
| SIREN | 402 968 895 |
| SIRET (siège) | 402 968 895 00019 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR62402968895 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/11/1995 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
30 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.47ZÉlevage de volailles
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.4
Classe: Classe 01.47Z
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Francois DEBAILLEUL | 402 968 895 00019 | Siège social | 01/11/1995 | 1655 Rue de Warneton59850 Nieppe | Actif |
Francois DEBAILLEUL | 402 968 895 00027 | Établissement fermé | 01/03/2004 | 91 Boulevard des Anglais59850 Nieppe | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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1655 Rue de Warneton
59850 Nieppe
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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