EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée • Créée le 01/07/2011 • 15 ans d'existence
EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée • Créée le 01/07/2011 • 15 ans
Activité
Travaux de peinture et vitrerie
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Établissements
1 (0 actifs)
FRANCOIS BERNARD est une eurl, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 533 950 739, ayant son siège social à Peyrins (26380). Son activité principale déclarée est travaux de peinture et vitrerie, code NAF/APE 43.34Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | FRANCOIS BERNARD |
| SIREN | 533 950 739 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 533 950 739 00011 |
| Forme juridique | EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR49533950739 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/07/2011 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Romans-sur-Isère |
| N° RCS | 533950739 RCS Romans-sur-Isère |
Statut
Ancienneté
15 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.34ZTravaux de peinture et vitrerie
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.3
Classe: Classe 43.34Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
FRANCOIS BERNARD | 533 950 739 00011 | Ancien siège fermé | 01/07/2011 | 175 Chemin des Crozes26380 Peyrins | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
175 Chemin des Crozes
26380 Peyrins
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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