Entrepreneur individuel • Créée le 15/09/2006
Entrepreneur individuel • Créée le 15/09/2006
Activité
Préparation de jus de fruits et légumes
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (2 actifs)
Francois AUBAULT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 491 743 068. Son activité principale déclarée est préparation de jus de fruits et légumes, code NAF/APE 10.32Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Francois AUBAULT |
| SIREN | 491 743 068 |
| SIRET (siège) | 491 743 068 00026 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR60491743068 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 15/09/2006 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
19 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.32ZPréparation de jus de fruits et légumes
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.3
Classe: Classe 10.32Z
Total
3
Actifs
2
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Francois AUBAULT | 491 743 068 00026 | Siège social | 01/08/2008 | Pla de Laube65130 Arrodets | Actif |
Francois AUBAULT | 491 743 068 00018 | Établissement fermé | 15/09/2006 | Rue de la Violette65130 Esparros | Fermé |
Francois AUBAULT | 491 743 068 00034 | Établissement secondaire | 01/01/2019 | Cami Deth Bernet65130 Asque | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Pla de Laube
65130 Arrodets
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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