Entrepreneur individuel • Créée le 08/01/2005
Entrepreneur individuel • Créée le 08/01/2005
Activité
Autres commerces de détail sur éventaire...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
7 (0 actifs)
Franck PELLET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 441 262 573. Son activité principale déclarée est autres commerces de détail sur éventaires et marchés, code NAF/APE 47.89Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Franck PELLET |
| SIREN | 441 262 573 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 441 262 573 00039 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR19441262573 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 08/01/2005 |
| Date de cessation | 31/12/2023 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2023 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
21 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.89ZAutres commerces de détail sur éventaires et marchés
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.8
Classe: Classe 47.89Z
Total
7
Actifs
0
Fermés
7
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Franck PELLET | 441 262 573 00039 | Ancien siège fermé | 01/03/2008 | 588 Chemin de Mas Gruzin01250 Tossiat | Fermé |
Franck PELLET | 441 262 573 00013 | Établissement fermé | 01/01/2002 | 12 Rue Regale30000 Nimes | Fermé |
Franck PELLET | 441 262 573 00021 | Établissement fermé | 08/01/2005 | Place des Halles01400 Chatillon-sur-Chalaronne | Fermé |
Franck PELLET | 441 262 573 00047 | Établissement fermé | 01/05/2008 | 3 Avenue de Lyon01000 Bourg-en-Bresse | Fermé |
Franck PELLET | 441 262 573 00054 | Établissement fermé | 01/05/2008 | 18 Rue de la Republique01000 Bourg-en-Bresse | Fermé |
Franck PELLET | 441 262 573 00062 | Établissement fermé | 13/03/2009 | 833 Avenue de Lyon01960 Peronnas | Fermé |
Franck PELLET | 441 262 573 00070 | Établissement fermé | 29/04/2013 | 8 Avenue Alphonse Baudin01000 Bourg-en-Bresse | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
588 Chemin de Mas Gruzin
01250 Tossiat
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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