Entrepreneur individuel • Créée le 05/11/1988
Entrepreneur individuel • Créée le 05/11/1988
Activité
Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (0 actifs)
Franck PAVY est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 349 028 886. Son activité principale déclarée est boulangerie et boulangerie-pâtisserie, code NAF/APE 10.71C. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Franck PAVY |
| SIREN | 349 028 886 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 349 028 886 00043 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR91349028886 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 05/11/1988 |
| Date de cessation | 07/04/2017 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 07/04/2017 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
37 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.71CBoulangerie et boulangerie-pâtisserie
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.7
Classe: Classe 10.71C
Total
6
Actifs
0
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Franck PAVY | 349 028 886 00043 | Ancien siège fermé | 05/11/1988 | 12 Rue Rene Brunel76620 Le Havre | Fermé |
Franck PAVY | 349 028 886 00019 | Établissement fermé | 05/11/1988 | 89 Rue Rene Bazille76620 Le Havre | Fermé |
Franck PAVY | 349 028 886 00027 | Établissement fermé | 05/11/1988 | 117 Rue Augustin Normand76600 Le Havre | Fermé |
Franck PAVY | 349 028 886 00035 | Établissement fermé | 01/04/1992 | 16 Imp Lionel Affagard76600 Le Havre | Fermé |
Franck PAVY | 349 028 886 00050 | Établissement fermé | 18/09/2000 | 3 Rue Louis Blanc76600 Le Havre | Fermé |
Franck PAVY | 349 028 886 00068 | Établissement fermé | 01/02/2008 | Et 1 Rue Rimsky Korsakov287 Rue de la Cavee Verte | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
12 Rue Rene Brunel
76620 Le Havre
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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