SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 03/03/2007 • 19 ans d'existence
SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 03/03/2007 • 19 ans
Activité
4331Z
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non communiqué
Établissements
1 (0 actifs)
FRANCK ORY est une sarl, société à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 494 736 408, ayant son siège social à Domecy-Sur-Cure (89450). Son activité principale déclarée est 4331z, code NAF/APE 43.31Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | FRANCK ORY |
| SIREN | 494 736 408 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 494 736 408 00019 |
| Forme juridique | SARL, société à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR14494736408 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 03/03/2007 |
| Date de cessation | 13/06/2013 |
| Capital social | Non communiqué |
| Greffe compétent | SENS |
| N° RCS | 494736408 RCS SENS |
Statut
Ancienneté
19 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.31Z4331Z
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective suggérée
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.3
Classe: Classe 43.31Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
FRANCK ORY | 494 736 408 00019 | Ancien siège fermé | 03/03/2007 | Usy4 Che des Eaubues | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Usy
4 Che des Eaubues
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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