Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/1993
Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/1993
Activité
Construction de maisons individuelles
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (1 actifs)
Franck MALTETE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 393 113 675. Son activité principale déclarée est construction de maisons individuelles, code NAF/APE 41.20A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Franck MALTETE |
| SIREN | 393 113 675 |
| SIRET (siège) | 393 113 675 00085 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR02393113675 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/10/1993 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
32 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
41.20AConstruction de maisons individuelles
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (+ de 10 salariés)
Section: F - Construction
Division: Division 41
Groupe: Groupe 41.2
Classe: Classe 41.20A
Total
6
Actifs
1
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Franck MALTETE | 393 113 675 00085 | Siège social | 26/10/2022 | Zac de BeausoleilRue des Artisans | Actif |
Franck MALTETE | 393 113 675 00028 | Établissement fermé | 02/11/1999 | La Chiraille63700 Lapeyrouse | Fermé |
Franck MALTETE | 393 113 675 00036 | Établissement fermé | 01/01/2005 | Lieu Dit la Chiraille63700 Lapeyrouse | Fermé |
Franck MALTETE | 393 113 675 00044 | Établissement fermé | 25/10/2006 | Mazan63330 Saint-Hilaire | Fermé |
Franck MALTETE | 393 113 675 00051 | Établissement fermé | 21/06/2010 | Appt 139 - Batiment H - Res Vavangues1 Avenue Raymond Barre | Fermé |
Franck MALTETE | 393 113 675 00069 | Établissement fermé | 01/07/2011 | Tour des Roches84 Che des Girimbelles | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Zac de Beausoleil
Rue des Artisans
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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