SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 01/07/2005 • 21 ans d'existence
SARL, société à responsabilité limitée • Créée le 01/07/2005 • 21 ans
Activité
Pâtisserie
Effectif
6 à 9 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
3 (0 actifs)
FRANCK LEBRET PATISSIER est une sarl, société à responsabilité limitée immatriculée sous le SIREN 483 747 846, ayant son siège social à Saint-Marcel (71380). Son activité principale déclarée est pâtisserie, code NAF/APE 10.71D. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | FRANCK LEBRET PATISSIER |
| SIREN | 483 747 846 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 483 747 846 00028 |
| Forme juridique | SARL, société à responsabilité limitée |
| N° TVA intracommunautaire | FR69483747846 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/07/2005 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Chalon-sur-Saône / Mâcon |
| N° RCS | 483747846 RCS Chalon-sur-Saône |
Statut
Ancienneté
21 ans
Effectif
6 à 9 salariés (donnée 2023)
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.71DPâtisserie
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.7
Classe: Classe 10.71D
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
FRANCK LEBRET PATISSIER | 483 747 846 00028 | Ancien siège fermé | 01/10/2015 | Rue Jean Henri Fabre71380 Saint-Marcel | Fermé |
FRANCK LEBRET PATISSIER | 483 747 846 00010 | Établissement fermé | 01/07/2005 | 69 Grande Rue71380 Saint-Marcel | Fermé |
FRANCK LEBRET PATISSIER | 483 747 846 00036 | Établissement fermé | 01/10/2015 | 67 Grande Rue71380 Saint-Marcel | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Rue Jean Henri Fabre
71380 Saint-Marcel
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.