Entrepreneur individuel • Créée le 08/09/2002
Entrepreneur individuel • Créée le 08/09/2002
Activité
Reproduction de plantes
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Franck BOMAL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 443 054 317. Son activité principale déclarée est reproduction de plantes, code NAF/APE 01.30Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Franck BOMAL |
| SIREN | 443 054 317 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 443 054 317 00039 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR93443054317 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 08/09/2002 |
| Date de cessation | 18/03/2012 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 18/03/2012 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.30ZReproduction de plantes
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.3
Classe: Classe 01.30Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Franck BOMAL | 443 054 317 00039 | Ancien siège fermé | 01/05/2010 | Ld la Gravelle14140 Saint-Pierre-en-Auge | Fermé |
Franck BOMAL | 443 054 317 00013 | Établissement fermé | 08/09/2002 | La Moinerie14140 Livarot-Pays-d'Auge | Fermé |
Franck BOMAL | 443 054 317 00021 | Établissement fermé | 01/09/2007 | La Gravelle14140 Saint-Pierre-en-Auge | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
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Ld la Gravelle
14140 Saint-Pierre-en-Auge
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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