Entrepreneur individuel • Créée le 04/10/2011
Entrepreneur individuel • Créée le 04/10/2011
Activité
Location de logements
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (6 actifs)
Franck BARNEOUD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 540 014 867. Son activité principale déclarée est location de logements, code NAF/APE 68.20A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Franck BARNEOUD |
| SIREN | 540 014 867 |
| SIRET (siège) | 540 014 867 00035 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR83540014867 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 04/10/2011 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
14 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.20ALocation de logements
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective applicable
Convention collective de l'immobilier
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.2
Classe: Classe 68.20A
Total
6
Actifs
6
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Franck BARNEOUD | 540 014 867 00035 | Siège social | 27/01/2015 | 852 Place de l'Eglise31130 Flourens | Actif |
Franck BARNEOUD | 540 014 867 00019 | Établissement secondaire | 04/10/2011 | 1336 Avenue de Grasse06580 Pegomas | Actif |
Franck BARNEOUD | 540 014 867 00027 | Établissement secondaire | 13/04/2012 | Ld la Salvatte Haute83200 Le Revest-les-Eaux | Actif |
Franck BARNEOUD | 540 014 867 00043 | Établissement secondaire | 11/09/2018 | 37 Rue des Gots16000 Angouleme | Actif |
Franck BARNEOUD | 540 014 867 00050 | Établissement secondaire | 16/01/2019 | 392 Rue de la Mairie10130 Auxon | Actif |
Franck BARNEOUD | 540 014 867 00068 | Établissement secondaire | 01/01/2019 | 20 Route de Maison Rouge33370 Fargues-Saint-Hilaire | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
852 Place de l'Eglise
31130 Flourens
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.