Entrepreneur individuel • Créée le 01/11/2009
Entrepreneur individuel • Créée le 01/11/2009
Activité
Transports de voyageurs par taxis
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Francis GARDE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 517 888 863. Son activité principale déclarée est transports de voyageurs par taxis, code NAF/APE 49.32Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Francis GARDE |
| SIREN | 517 888 863 |
| SIRET (siège) | 517 888 863 00050 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR44517888863 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/11/2009 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
16 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
H
Activité (Code NAF)
49.32ZTransports de voyageurs par taxis
Domaine d'activité
H - Transports et entreposage
Section: H - Transports et entreposage
Division: Division 49
Groupe: Groupe 49.3
Classe: Classe 49.32Z
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Francis GARDE | 517 888 863 00050 | Siège social | 02/12/2020 | L'Orant Res la Baie des Anges116 Boulevard du Mont Boron | Actif |
Francis GARDE | 517 888 863 00019 | Établissement fermé | 01/11/2009 | 3 Rue Amiral de Grasse06000 Nice | Fermé |
Francis GARDE | 517 888 863 00027 | Établissement fermé | 01/04/2012 | 27 Avenue des Fleurs06000 Nice | Fermé |
Francis GARDE | 517 888 863 00035 | Établissement fermé | 01/01/2015 | 1 Chemin du Fort Thaon06300 Nice | Fermé |
Francis GARDE | 517 888 863 00043 | Établissement fermé | 30/01/2019 | Imm le Centaura72 Boulevard du Mont Boron | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
L'Orant Res la Baie des Anges
116 Boulevard du Mont Boron
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.