SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/01/2002 • 24 ans d'existence
SAS, société par actions simplifiée • Créée le 01/01/2002 • 24 ans
Activité
Fabrication d'autres produits minéraux n...
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
3 (2 actifs)
FRANCHE-COMTE MINERAL est une sas, société par actions simplifiée immatriculée sous le SIREN 440 051 175, ayant son siège social à Doubs (25300). Son activité principale déclarée est fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a., code NAF/APE 23.99Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | FRANCHE-COMTE MINERAL |
| SIREN | 440 051 175 |
| SIRET (siège) | 440 051 175 00030 |
| Forme juridique | SAS, société par actions simplifiée |
| N° TVA intracommunautaire | FR27440051175 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/01/2002 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 440051175 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
3 à 5 salariés (donnée 2023)
Secteur
C
Activité (Code NAF)
23.99ZFabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 23
Groupe: Groupe 23.9
Classe: Classe 23.99Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
3
Actifs
2
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
FRANCHE-COMTE MINERAL | 440 051 175 00030 | Siège social | 19/10/2015 | 2 Rue Ceres25300 Doubs | Actif |
FRANCHE-COMTE MINERAL | 440 051 175 00014 | Établissement fermé | 01/01/2002 | Les Grands Pres25290 Epeugney | Fermé |
FRANCHE-COMTE MINERAL | 440 051 175 00022 | Établissement secondaire | 01/07/2015 | Lieu-Dit le Pont Rouge25300 Doubs | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
2 Rue Ceres
25300 Doubs
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.