Association déclarée • Créée le 03/07/1990 • 36 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 03/07/1990 • 36 ans
Activité
Activités des organisations professionne...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (0 actifs)
FRANCHE-COMTE HORICOLE est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 428 132 989, ayant son siège social à Ecole-Valentin (25480). Son activité principale déclarée est activités des organisations professionnelles, code NAF/APE 94.12Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | FRANCHE-COMTE HORICOLE |
| SIREN | 428 132 989 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 428 132 989 00016 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR57428132989 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 03/07/1990 |
| Date de cessation | 26/01/2017 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 428132989 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
36 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
S
Activité (Code NAF)
94.12ZActivités des organisations professionnelles
Domaine d'activité
S - Autres activités de services
Section: S - Autres activités de services
Division: Division 94
Groupe: Groupe 94.1
Classe: Classe 94.12Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
FRANCHE-COMTE HORICOLE | 428 132 989 00016 | Ancien siège fermé | 03/07/1990 | Valparc12 Rue de Franche Comte | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Valparc
12 Rue de Franche Comte
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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