SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle • Créée le 02/04/1991 • 35 ans d'existence
SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle • Créée le 02/04/1991 • 35 ans
Activité
Fabrication de cartes électroniques asse...
Effectif
20 à 49 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
2 (1 actifs)
FRANCHE COMTE EPROM est une sasu, société par actions simplifiée unipersonnelle immatriculée sous le SIREN 381 760 453, ayant son siège social à Guyans-Vennes (25390). Son activité principale déclarée est fabrication de cartes électroniques assemblées, code NAF/APE 26.12Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | FRANCHE COMTE EPROM |
| SIREN | 381 760 453 |
| SIRET (siège) | 381 760 453 00021 |
| Forme juridique | SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle |
| N° TVA intracommunautaire | FR43381760453 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 02/04/1991 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Besançon |
| N° RCS | 381760453 RCS Besançon |
Statut
Ancienneté
35 ans
Effectif
20 à 49 salariés (donnée 2023)
Secteur
C
Activité (Code NAF)
26.12ZFabrication de cartes électroniques assemblées
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 26
Groupe: Groupe 26.1
Classe: Classe 26.12Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
FRANCHE COMTE EPROM | 381 760 453 00021 | Siège social | 15/12/2004 | Za Clos Joly12 Route de Besancon | Actif |
FRANCHE COMTE EPROM | 381 760 453 00013 | Établissement fermé | 02/04/1991 | 25390 Guyans-Vennes | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Za Clos Joly
12 Route de Besancon
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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