Association déclarée • Créée le 17/12/2004 • 21 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 17/12/2004 • 21 ans
Activité
Production de films pour le cinéma
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
3 (0 actifs)
FRANCEDOC est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 482 075 561, ayant son siège social à Paris 11 (75011). Son activité principale déclarée est production de films pour le cinéma, code NAF/APE 59.11C. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est radié ou fermé.
| Dénomination | FRANCEDOC |
| SIREN | 482 075 561 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 482 075 561 00035 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR54482075561 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 17/12/2004 |
| Date de cessation | 01/07/2017 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Paris |
| N° RCS | 482075561 RCS Paris |
Statut
Ancienneté
21 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
J
Activité (Code NAF)
59.11CProduction de films pour le cinéma
Domaine d'activité
J - Information et communication
Section: J - Information et communication
Division: Division 59
Groupe: Groupe 59.1
Classe: Classe 59.11C
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
FRANCEDOC | 482 075 561 00035 | Ancien siège fermé | 27/07/2010 | 49 Rue Saint Maur75011 Paris 11 | Fermé |
FRANCEDOC | 482 075 561 00019 | Établissement fermé | 17/12/2004 | M.mickael MurazChef Lieu | Fermé |
FRANCEDOC | 482 075 561 00027 | Établissement fermé | 20/07/2005 | 813 Che Louis de Pingon73290 La Motte-Servolex | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
49 Rue Saint Maur
75011 Paris 11
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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