Association déclarée • Créée le 11/09/2022 • 4 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 11/09/2022 • 4 ans
Activité
Création artistique relevant des arts pl...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
FOSSE COMMUNE est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 919 529 123, ayant son siège social à Grandris (69870). Son activité principale déclarée est création artistique relevant des arts plastiques, code NAF/APE 90.03A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | FOSSE COMMUNE |
| SIREN | 919 529 123 |
| SIRET (siège) | 919 529 123 00011 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR16919529123 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 11/09/2022 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Lyon |
| N° RCS | 919529123 RCS Lyon |
Statut
Ancienneté
4 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
90.03ACréation artistique relevant des arts plastiques
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 90
Groupe: Groupe 90.0
Classe: Classe 90.03A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
FOSSE COMMUNE | 919 529 123 00011 | Siège social | 11/09/2022 | 664 Route de la Riviere69870 Grandris | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
664 Route de la Riviere
69870 Grandris
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Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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