Indivision entre personnes physiques • Créée le 01/03/2023 • 3 ans d'existence
Indivision entre personnes physiques • Créée le 01/03/2023 • 3 ans
Activité
Hébergement touristique et autre héberge...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
FOSSAT est une indivision entre personnes physiques immatriculée sous le SIREN 980 233 613, ayant son siège social à Le Barcares (66420). Son activité principale déclarée est hébergement touristique et autre hébergement de courte durée, code NAF/APE 55.20Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | FOSSAT |
| SIREN | 980 233 613 |
| SIRET (siège) | 980 233 613 00010 |
| Forme juridique | Indivision entre personnes physiques |
| N° TVA intracommunautaire | FR60980233613 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 01/03/2023 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Perpignan |
| N° RCS | 980233613 RCS Perpignan |
Statut
Ancienneté
3 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
I
Activité (Code NAF)
55.20ZHébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective suggérée
Convention collective HCR
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 55
Groupe: Groupe 55.2
Classe: Classe 55.20Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
FOSSAT | 980 233 613 00010 | Siège social | 01/03/2023 | Res les Portes de Catalogne2 Rue de Cerdagne | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Res les Portes de Catalogne
2 Rue de Cerdagne
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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