Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) • Créée le 28/08/1989 • 36 ans d'existence
Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) • Créée le 28/08/1989 • 36 ans
Activité
Autres enseignements
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
2 (1 actifs)
FORMATION ENSEIGNEMENT REGLEMENTATION est une association de droit local (bas-rhin, haut-rhin et moselle) immatriculée sous le SIREN 351 832 498, ayant son siège social à Metz (57070). Son activité principale déclarée est autres enseignements, code NAF/APE 85.59B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | FORMATION ENSEIGNEMENT REGLEMENTATION |
| SIREN | 351 832 498 |
| SIRET (siège) | 351 832 498 00031 |
| Forme juridique | Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) |
| N° TVA intracommunautaire | FR57351832498 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 28/08/1989 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Metz / Thionville / Sarreguemines |
| N° RCS | 351832498 RCS Metz |
Statut
Ancienneté
36 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.59BAutres enseignements
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.5
Classe: Classe 85.59B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
FORMATION ENSEIGNEMENT REGLEMENTATION | 351 832 498 00031 | Siège social | 20/05/1996 | 76 Rue de Queuleu57070 Metz | Actif |
FORMATION ENSEIGNEMENT REGLEMENTATION | 351 832 498 00023 | Établissement fermé | 01/07/1990 | 1 A Rue de la Nied57530 Courcelles-sur-Nied | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
76 Rue de Queuleu
57070 Metz
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.