Association déclarée • Créée le 27/09/2004 • 22 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 27/09/2004 • 22 ans
Activité
Formation continue d'adultes
Effectif
6 à 9 salariés (donnée 2023)
Capital
Non renseigné
Établissements
2 (1 actifs)
FORM ET COM est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 478 898 109, ayant son siège social à Champtoce-Sur-Loire (49123). Son activité principale déclarée est formation continue d'adultes, code NAF/APE 85.59A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | FORM ET COM |
| SIREN | 478 898 109 |
| SIRET (siège) | 478 898 109 00028 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR82478898109 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 27/09/2004 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Angers |
| N° RCS | 478898109 RCS Angers |
Statut
Ancienneté
22 ans
Effectif
6 à 9 salariés (donnée 2023)
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.59AFormation continue d'adultes
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.5
Classe: Classe 85.59A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
FORM ET COM | 478 898 109 00028 | Siège social | 16/09/2009 | Za du MilleRue des Marguerites | Actif |
FORM ET COM | 478 898 109 00010 | Établissement fermé | 27/09/2004 | Chez Mr Alain Lamiaux24 Rue des Jonquilles | Fermé |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Za du Mille
Rue des Marguerites
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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