Autre SA coopérative à conseil d'administration • Créée le 03/12/2012 • 13 ans d'existence
Autre SA coopérative à conseil d'administration • Créée le 03/12/2012 • 13 ans
Activité
Fabrication d'autres textiles techniques...
Effectif
50 à 99 salariés (donnée 2023)
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
FONTANILLE SCOP est une autre sa coopérative à conseil d'administration immatriculée sous le SIREN 789 674 165, ayant son siège social à Espaly-Saint-Marcel (43000). Son activité principale déclarée est fabrication d'autres textiles techniques et industriels, code NAF/APE 13.96Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | FONTANILLE SCOP |
| SIREN | 789 674 165 |
| SIRET (siège) | 789 674 165 00012 |
| Forme juridique | Autre SA coopérative à conseil d'administration |
| N° TVA intracommunautaire | FR43789674165 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 03/12/2012 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Le Puy-en-Velay |
| N° RCS | 789674165 RCS Le Puy-en-Velay |
Statut
Ancienneté
13 ans
Effectif
50 à 99 salariés (donnée 2023)
Secteur
C
Activité (Code NAF)
13.96ZFabrication d'autres textiles techniques et industriels
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 13
Groupe: Groupe 13.9
Classe: Classe 13.96Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
FONTANILLE SCOP | 789 674 165 00012 | Siège social | 03/12/2012 | Le Sejalat16 Rte de Compostelle | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Le Sejalat
16 Rte de Compostelle
+ 5 autres — voir l'onglet Dirigeants ci-dessus.
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.