Fondation • Créée le 07/12/2011 • 14 ans d'existence
Fondation • Créée le 07/12/2011 • 14 ans
Activité
Activités de soutien à l'enseignement
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Établissements
1 (1 actifs)
FONDS DE DOTATION LES CHAMPS D AVENE est une fondation immatriculée sous le SIREN 840 790 794, ayant son siège social à Monteils (30360). Son activité principale déclarée est activités de soutien à l'enseignement, code NAF/APE 85.60Z. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est à vérifier.
| Dénomination | FONDS DE DOTATION LES CHAMPS D AVENE |
| SIREN | 840 790 794 |
| SIRET (siège) | 840 790 794 00019 |
| Forme juridique | Fondation |
| N° TVA intracommunautaire | FR11840790794 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 07/12/2011 |
| Capital social | Chargement... |
| Greffe compétent | Nîmes |
| N° RCS | 840790794 RCS Nîmes |
Statut
Ancienneté
14 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.60ZActivités de soutien à l'enseignement
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.6
Classe: Classe 85.60Z
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
FONDS DE DOTATION LES CHAMPS D AVENE | 840 790 794 00019 | Siège social | 07/12/2011 | Jouquet30360 Monteils | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Jouquet
30360 Monteils
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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