Association déclarée • Créée le 15/03/2005 • 21 ans d'existence
Association déclarée • Créée le 15/03/2005 • 21 ans
Activité
Travaux de terrassement courants et trav...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non renseigné
Établissements
1 (1 actifs)
FONCIERE DE REMEMBREMENT PAMPELONNE est une association déclarée immatriculée sous le SIREN 481 732 121, ayant son siège social à Sainte-Gemme (81190). Son activité principale déclarée est travaux de terrassement courants et travaux préparatoires, code NAF/APE 43.12A. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | FONCIERE DE REMEMBREMENT PAMPELONNE |
| SIREN | 481 732 121 |
| SIRET (siège) | 481 732 121 00019 |
| Forme juridique | Association déclarée |
| N° TVA intracommunautaire | FR68481732121 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 15/03/2005 |
| Capital social | Non renseigné |
| Greffe compétent | Albi / Castres |
| N° RCS | 481732121 RCS Albi |
Statut
Ancienneté
21 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.12ATravaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.1
Classe: Classe 43.12A
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
FONCIERE DE REMEMBREMENT PAMPELONNE | 481 732 121 00019 | Siège social | 15/03/2005 | Mairie81190 Sainte-Gemme | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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Mairie
81190 Sainte-Gemme
Les informations sur les dirigeants seront affichées lorsqu'elles sont disponibles dans les sources intégrées (RNE / INPI).
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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