Autre société civile • Créée le 05/04/1988 • 38 ans d'existence
Autre société civile • Créée le 05/04/1988 • 38 ans
Activité
ETUDES SCIENTIFIQUES, TECHNIQUES OU ARTI...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
1 981,84 €
Établissements
1 (1 actifs)
FOC est une autre société civile immatriculée sous le SIREN 348 079 187, ayant son siège social à La Jarrie (17220). Son activité principale déclarée est etudes scientifiques, techniques ou artistiques en vue de depots de bre- vets d'inventions, dessins ou modeles et de leur exploitation., code NAF/APE 71.12B. Selon les données INSEE/INPI disponibles, son statut opérationnel est actif.
| Dénomination | FOC |
| SIREN | 348 079 187 |
| SIRET (siège) | 348 079 187 00012 |
| Forme juridique | Autre société civile |
| N° TVA intracommunautaire | FR78348079187 |
| Vérification TVA… | |
| Date de création | 05/04/1988 |
| Capital social | 1 981,84 € |
| Greffe compétent | LA ROCHELLE |
| N° RCS | 348079187 RCS LA ROCHELLE |
Statut
Ancienneté
38 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.12BETUDES SCIENTIFIQUES, TECHNIQUES OU ARTISTIQUES EN VUE DE DEPOTS DE BRE- VETS D'INVENTIONS, DESSINS OU MODELES ET DE LEUR EXPLOITATION.
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Convention collective applicable
Convention collective SYNTEC
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.12B
Aucun dirigeant identifié
Les données peuvent être indisponibles pour les entreprises individuelles
Données financières non publiées
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Aucune donnée financière
Les comptes annuels ne sont pas disponibles pour cette entreprise
Total
1
Actifs
1
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
FOC | 348 079 187 00012 | Siège social | 05/04/1988 | 31 Place de la Mairie17220 La Jarrie | Actif |
Aucun document disponible
Les documents juridiques apparaîtront ici dès leur dépôt au greffe
Documents généralement disponibles :
Aucun bilan disponible
Les comptes annuels apparaîtront ici
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
31 Place de la Mairie
17220 La Jarrie
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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