Entrepreneur individuel • Créée le 03/10/2001
Entrepreneur individuel • Créée le 03/10/2001
Activité
Travaux de revêtement des sols et des mu...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (1 actifs)
Fabrice SANGOUGNET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 439 389 347. Son activité principale déclarée est travaux de revêtement des sols et des murs, code NAF/APE 43.33Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Fabrice SANGOUGNET |
| SIREN | 439 389 347 |
| SIRET (siège) | 439 389 347 00063 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR36439389347 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 03/10/2001 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.33ZTravaux de revêtement des sols et des murs
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.3
Classe: Classe 43.33Z
Total
6
Actifs
1
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Fabrice SANGOUGNET | 439 389 347 00063 | Siège social | 11/05/2026 | 364 Chemin Oihan Bazter64990 Villefranque | Actif |
Fabrice SANGOUGNET | 439 389 347 00014 | Établissement fermé | 03/10/2001 | 5 Boulevard Jean d'Amou64100 Bayonne | Fermé |
Fabrice SANGOUGNET | 439 389 347 00022 | Établissement fermé | 08/01/2007 | Residence Roray Appt 24Chemin Asserol | Fermé |
Fabrice SANGOUGNET | 439 389 347 00030 | Établissement fermé | 18/11/2020 | Chez M. et Mme Brachet Herve CaldajaRoute de Palombaggia | Fermé |
Fabrice SANGOUGNET | 439 389 347 00048 | Établissement fermé | 01/02/2022 | ScalellaRoute de Sotta | Fermé |
Fabrice SANGOUGNET | 439 389 347 00055 | Établissement fermé | 21/03/2023 | A CaldajaRoute de Piccovaggia | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
364 Chemin Oihan Bazter
64990 Villefranque
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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