Entrepreneur individuel • Créée le 04/10/1995
Entrepreneur individuel • Créée le 04/10/1995
Activité
Vente à distance sur catalogue spécialis...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (0 actifs)
Fabrice PAUGET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 402 491 526. Son activité principale déclarée est vente à distance sur catalogue spécialisé, code NAF/APE 47.91B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Fabrice PAUGET |
| SIREN | 402 491 526 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 402 491 526 00073 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR63402491526 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 04/10/1995 |
| Date de cessation | 31/12/2024 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2024 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
30 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.91BVente à distance sur catalogue spécialisé
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.9
Classe: Classe 47.91B
Total
6
Actifs
0
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Fabrice PAUGET | 402 491 526 00073 | Ancien siège fermé | 01/04/2016 | [nd][nd] [nd] [nd] [nd] | Fermé |
Fabrice PAUGET | 402 491 526 00024 | Établissement fermé | 02/01/2004 | Chez Centre d'Affaires Pro110 Avenue Saint Hermentaire | Fermé |
Fabrice PAUGET | 402 491 526 00040 | Établissement fermé | 08/01/2007 | Res les Hauts de la CouletteBoulevard des Vallons | Fermé |
Fabrice PAUGET | 402 491 526 00057 | Établissement fermé | 02/02/2015 | 93 Av Gen de Gaulle83340 Flassans-sur-Issole | Fermé |
Fabrice PAUGET | 402 491 526 00065 | Établissement fermé | 01/10/2015 | 4 Rue Saint Nicolas17400 Varaize | Fermé |
Fabrice PAUGET | 402 491 526 00081 | Établissement fermé | 01/04/2022 | [nd][nd] [nd] [nd] [nd] | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
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Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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