Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/1998
Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/1998
Activité
Construction de maisons individuelles
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
4 (1 actifs)
Fabrice MORNET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 420 925 489. Son activité principale déclarée est construction de maisons individuelles, code NAF/APE 41.20A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Fabrice MORNET |
| SIREN | 420 925 489 |
| SIRET (siège) | 420 925 489 00064 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR21420925489 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/10/1998 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
27 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
F
Activité (Code NAF)
41.20AConstruction de maisons individuelles
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (+ de 10 salariés)
Section: F - Construction
Division: Division 41
Groupe: Groupe 41.2
Classe: Classe 41.20A
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Fabrice MORNET | 420 925 489 00064 | Siège social | 01/04/2021 | 54 Impasse de la Somme16600 Ruelle-sur-Touvre | Actif |
Fabrice MORNET | 420 925 489 00015 | Établissement fermé | 01/10/1998 | Gerant Sarl Charc VincentRue du General de Gaulle | Fermé |
Fabrice MORNET | 420 925 489 00049 | Établissement fermé | 13/10/2015 | 158 Rue de Basseau16000 Angouleme | Fermé |
Fabrice MORNET | 420 925 489 00056 | Établissement fermé | 01/01/2018 | 14 Place du Champ de Foire16360 Baignes-Sainte-Radegonde | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
54 Impasse de la Somme
16600 Ruelle-sur-Touvre
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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