Entrepreneur individuel • Créée le 02/01/2007
Entrepreneur individuel • Créée le 02/01/2007
Activité
Nettoyage courant des bâtiments
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (1 actifs)
Fabrice FOUQUE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 493 315 816. Son activité principale déclarée est nettoyage courant des bâtiments, code NAF/APE 81.21Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Fabrice FOUQUE |
| SIREN | 493 315 816 |
| SIRET (siège) | 493 315 816 00071 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR30493315816 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/01/2007 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
19 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
81.21ZNettoyage courant des bâtiments
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Convention collective applicable
Convention collective de la propreté
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 81
Groupe: Groupe 81.2
Classe: Classe 81.21Z
Total
6
Actifs
1
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Fabrice FOUQUE | 493 315 816 00071 | Siège social | 01/09/2025 | 317 Chemin des Ramieres26160 Puygiron | Actif |
Fabrice FOUQUE | 493 315 816 00014 | Établissement fermé | 02/01/2007 | Domaine des Aulnes Bat A 117 Lot le Clos de Banas | Fermé |
Fabrice FOUQUE | 493 315 816 00022 | Établissement fermé | 01/01/2009 | 1 Place de la Rhodiaceta69009 Lyon | Fermé |
Fabrice FOUQUE | 493 315 816 00030 | Établissement fermé | 11/10/2012 | 36 Rue du 24 Mars 185269009 Lyon | Fermé |
Fabrice FOUQUE | 493 315 816 00048 | Établissement fermé | 28/06/2013 | Chemin des Ramieres26160 Puygiron | Fermé |
Fabrice FOUQUE | 493 315 816 00055 | Établissement fermé | 16/05/2014 | Chemin des Ramieres26160 Puygiron | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
317 Chemin des Ramieres
26160 Puygiron
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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