Entrepreneur individuel • Créée le 09/04/1999
Entrepreneur individuel • Créée le 09/04/1999
Activité
Production d'électricité
Effectif
6 à 9 salariés (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
3 (2 actifs)
Fabrice FOULIARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 422 741 231. Son activité principale déclarée est production d'électricité, code NAF/APE 35.11Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Fabrice FOULIARD |
| SIREN | 422 741 231 |
| SIRET (siège) | 422 741 231 00027 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR18422741231 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 09/04/1999 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
27 ans
Effectif
6 à 9 salariés (donnée 2023)
Secteur
D
Activité (Code NAF)
35.11ZProduction d'électricité
Domaine d'activité
D - Production et distribution d'électricité, de gaz
Section: D - Production et distribution d'électricité, de gaz
Division: Division 35
Groupe: Groupe 35.1
Classe: Classe 35.11Z
Total
3
Actifs
2
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Fabrice FOULIARD | 422 741 231 00027 | Siège social | 09/04/1999 | 5 Avenue du Rouillen29500 Ergue-Gaberic | Actif |
Fabrice FOULIARD | 422 741 231 00019 | Établissement fermé | 09/04/1999 | Lot de Ty Nevez5 Route de Coray | Fermé |
Fabrice FOULIARD | 422 741 231 00035 | Établissement secondaire | 31/10/2024 | 5 Avenue du Rouillen29500 Ergue-Gaberic | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
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5 Avenue du Rouillen
29500 Ergue-Gaberic
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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