Entrepreneur individuel • Créée le 08/11/2004
Entrepreneur individuel • Créée le 08/11/2004
Activité
Travaux de charpente
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (1 actifs)
Fabrice CUVILLIER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 479 208 134. Son activité principale déclarée est travaux de charpente, code NAF/APE 43.91A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Fabrice CUVILLIER |
| SIREN | 479 208 134 |
| SIRET (siège) | 479 208 134 00078 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR24479208134 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 08/11/2004 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
21 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.91ATravaux de charpente
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.9
Classe: Classe 43.91A
Total
6
Actifs
1
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Fabrice CUVILLIER | 479 208 134 00078 | Siège social | 17/06/2024 | Lotissement les Iris Villa 58299 Avenue du Brusc | Actif |
Fabrice CUVILLIER | 479 208 134 00011 | Établissement fermé | 08/11/2004 | 37 Rue Labarrois62290 Nœux-les-Mines | Fermé |
Fabrice CUVILLIER | 479 208 134 00029 | Établissement fermé | 26/04/2011 | De la Pinede de la Colle D Artaud528 Route des Gendarmes d'Ouvea (rd 2216) | Fermé |
Fabrice CUVILLIER | 479 208 134 00045 | Établissement fermé | 02/06/2014 | 21 Rue Jean Jaures62114 Sains-en-Gohelle | Fermé |
Fabrice CUVILLIER | 479 208 134 00052 | Établissement fermé | 04/01/2016 | Residence les Lauriers Bat A154 Chemin des Oliviers (vc 210) | Fermé |
Fabrice CUVILLIER | 479 208 134 00060 | Établissement fermé | 09/05/2017 | [nd][nd] [nd] [nd] [nd] | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Lotissement les Iris Villa 58
299 Avenue du Brusc
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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