Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/1997
Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/1997
Activité
Autres activités de nettoyage des bâtime...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
7 (0 actifs)
Fabrice CUSANNO est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 411 587 777. Son activité principale déclarée est autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel, code NAF/APE 81.22Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Fabrice CUSANNO |
| SIREN | 411 587 777 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 411 587 777 00078 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR00411587777 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/04/1997 |
| Date de cessation | 31/12/2024 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2024 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
29 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
81.22ZAutres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Convention collective applicable
Convention collective de la propreté
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 81
Groupe: Groupe 81.2
Classe: Classe 81.22Z
Total
7
Actifs
0
Fermés
7
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Fabrice CUSANNO | 411 587 777 00078 | Ancien siège fermé | 08/02/2017 | 12 Rue Valerie Blanc Bruno38190 Villard-Bonnot | Fermé |
Fabrice CUSANNO | 411 587 777 00011 | Établissement fermé | 01/04/1997 | Le Verney38190 Villard-Bonnot | Fermé |
Fabrice CUSANNO | 411 587 777 00029 | Établissement fermé | 07/03/2003 | Gt Renov Style Design le Plan13 Impasse des Chardons | Fermé |
Fabrice CUSANNO | 411 587 777 00037 | Établissement fermé | 03/09/2007 | 13 Impasse des Chardons38190 Froges | Fermé |
Fabrice CUSANNO | 411 587 777 00045 | Établissement fermé | 20/01/2009 | Za du Plan13 Impasse des Chardons | Fermé |
Fabrice CUSANNO | 411 587 777 00052 | Établissement fermé | 21/06/2011 | 723 Route Nationale 109038660 Lumbin | Fermé |
Fabrice CUSANNO | 411 587 777 00060 | Établissement fermé | 25/04/2013 | 17 Rue de la Metallurgie38420 Domene | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
12 Rue Valerie Blanc Bruno
38190 Villard-Bonnot
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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